Le passeport numérique de produit de l'UE couvrira vêtements, meubles et électronique

Chaque produit du marché européen — du tee-shirt rangé dans l'armoire à la table du salon en passant par le téléphone mobile — disposera de sa propre fiche numérique : de quoi il est fait, d'où viennent ses matériaux, s'il peut être réparé et ce qu'il adviendra de lui en fin de vie. Comme le rapportent Novi list et Glas Istre, il ne s'agit plus d'une idée mais d'un cadre réglementaire que l'Union européenne met en place par étapes à travers le passeport numérique de produit.

Un règlement d'application directe

Le passeport numérique de produit est l'un des instruments clés du règlement européen établissant un cadre pour la fixation d'exigences en matière d'écoconception des produits durables. Puisqu'il s'agit d'un règlement de l'UE, il est obligatoire dans tous ses éléments et s'applique directement dans tous les États membres. Son objectif est de garantir des informations fiables sur le produit tout au long de son cycle de vie : composition et origine des matériaux, données de durabilité, possibilités de réparation et recyclabilité.

La Commission européenne met en place un registre des passeports numériques de produits, qui constituera la pièce centrale du système d'enregistrement et de gestion des données. Pour les produits soumis à une obligation de passeport par la réglementation européenne, les opérateurs économiques devront fournir les informations prescrites et les enregistrer conformément aux exigences de l'Union. Le dispositif doit servir l'économie circulaire, une utilisation plus efficace des ressources et davantage de transparence sur le marché unique.

Les filières aux chaînes d'approvisionnement les plus longues d'abord

Selon Christian Springer, responsable du département de l'industrie de transformation à la Chambre d'économie de Croatie (HGK), le passeport pèsera surtout sur les secteurs aux chaînes d'approvisionnement complexes : le textile et l'habillement, la production de meubles et de matelas, l'industrie du pneumatique, la production de fer, d'acier et d'aluminium, ainsi qu'une partie du secteur des équipements électriques et électroniques.

Les obligations ne se limiteront pas aux fabricants de produits finis. « Même une entreprise qui ne met pas de produit fini sur le marché peut être concernée en tant que fournisseur de matériaux, de pièces ou de composants pour un fabricant européen », a déclaré Springer, ajoutant que les acheteurs exigeront de leurs fournisseurs des données de plus en plus vérifiables sur la composition, l'origine et les caractéristiques environnementales des produits.

Le goulot d'étranglement, ce sont les données, pas l'étiquetage

La HGK constate que la prise de conscience progresse en Croatie, mais que le degré de préparation reste inégal. Les grandes entreprises, les exportateurs et les sociétés intégrées à des chaînes de valeur internationales suivent déjà les évolutions réglementaires, adaptent leurs systèmes d'information, améliorent la traçabilité et discutent des obligations futures avec leurs fournisseurs. De nombreuses PME commencent seulement à mesurer l'ampleur du changement, notamment parce que les exigences concrètes sont encore définies par des textes propres à chaque groupe de produits ; une partie des entreprises manque d'informations pour estimer les coûts, les investissements et les changements d'organisation nécessaires.

Pour Springer, les entreprises ne doivent pas attendre les derniers détails techniques. Elles peuvent dès maintenant établir :

• quelles données elles détiennent et où elles se trouvent ;
• qui en est responsable ;
• comment leur fiabilité est vérifiée ;
• comment elles circulent sur toute la chaîne de valeur, du fournisseur de matière première au produit fini.

Cela exigera des investissements supplémentaires dans les systèmes numériques, la formation du personnel et la connexion des données entre producteurs, fournisseurs et clients. La HGK estime qu'il serait erroné de ne voir dans le passeport qu'un nouveau coût réglementaire : « Pour les entreprises qui s'y prennent à temps, il peut devenir un instrument de compétitivité », a affirmé Springer. Celles qui s'adaptent tôt pourront plus facilement prouver la qualité, la durabilité et le caractère durable de leurs produits et conserver leur place dans les chaînes d'approvisionnement européennes.

Les fabricants de meubles et l'État se préparent

Prima grupa, fabricant de meubles particulièrement exposé à ces changements, indique soutenir les initiatives de l'UE en faveur d'une gestion plus responsable des produits, de la réduction des déchets et d'une plus grande durabilité. L'entreprise juge positives les mesures limitant la destruction des invendus, estimant qu'elles poussent fabricants et distributeurs vers une gestion plus efficace des stocks et vers de nouveaux usages des produits. La mise en œuvre supposera d'ajuster les processus opérationnels, les systèmes de suivi et la coopération dans la chaîne d'approvisionnement, mais les bénéfices à long terme l'emportent, selon la société. Elle cite en exemple sa nouvelle usine de meubles en panneaux à Severin, près de Bjelovar, qu'elle décrit comme l'usine de meubles la plus avancée de Croatie sur les plans technologique et environnemental.

Le ministère de l'Économie a indiqué que l'État fournira aux entreprises des informations en temps utile sur l'application du règlement et publiera des orientations avec les organisations économiques et professionnelles concernées, afin que tous les opérateurs économiques, y compris les PME, disposent de ce qu'il faut pour se conformer. Au niveau national, l'application sera encadrée par une loi de mise en œuvre du règlement, tandis que les passeports seront introduits progressivement, par groupe de produits et dans les délais fixés par la législation européenne.